Délibérations

2024

Séance du 23 janvier 2024 :

    • Révision d’aménagement de la forêt communale de Moissey – ONF
    • Renouvellement convention de mise à disposition de la DITIC du SIDEC
    • Attribution de carte cadeau à Monsieur MARCHIONINI Victor
    • Installation d’une Antenne relais Free Mobile

2023

Séance du 04 décembre 2023 :

    • Décision modificative n°2 – budget commune 2023
    • Décision modificative n°1 – budget Foyer Logement 2023
    • Désignation d’un référent déontologue pour les élus
    • Ouverture 1/4 crédits investissement – budget Foyer Logement 2023
    • Ouverture 1/4 crédits investissement – budget commune 2023
    • Rôle affouage 2023/2024
    • Attribution cadeaux de fin d’année aux agents de la commune et du Foyer Logement – chèque K’DOLE
    • Extension de la capacité des logements éligibles à l’aide sociale au Foyer Logement
    • Mise en vente du bâtiment sis 2 Grande Rue
    • Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ENR)
    • Mise en location d’un logement meublé au Foyer Logement – tarifs au 11/12/2023

Séance du 16 octobre 2023 :

    • Modification du règlement du cimetière communal
    • Renouvellement de la Ligne de Trésorerie – Foyer Logement
    • Renouvellement convention locatifs “les marronniers”
    • Participation frais contrat d’apprentissage A.S. MOISSEY
    • Renouvellement PEFC – 5 ans

Séance du 30 août 2023 :

    • Tableau des emplois – Commune – Modification du temps de travail
    • Passage en M57 au 1er janvier 2024 – Budget communal et CCAS
    • Décision modificative n°1 – Budget communal
    • Instauration de la taxe d’habitation sur les logements vacants à compter du 1er janvier 2024
    • Révision de l’aménagement de la forêt communale de Moissey – durée d’aménagement
    • Dégrèvement de la Taxe sur les jeunes agriculteurs – abrogation d’un paragraphe de la délibération instaurant le dégrèvement

Séance du 09 juin 2023 :

    • Approbation de la motion « Zéro Artificialisation Nette »

Séance du 04 avril 2023 :

    • Fiscalité 2023 – vote des taux
    • Compte administratif 2022 Foyer Logement
    • Compte de gestion 2022 Foyer Logement
    • Affectation des résultats 2022 Foyer Logement
    • Budget Primitif 2023 Foyer Logement
    • Compte administratif 2022 Commune
    • Compte de gestion 2022 Commune
    • Affectation des résultats 2022 Commune
    • Budget Primitif 2023 Commune
    • Création / Suppression d’emploi au Foyer Logement – mise à jour du tableau des effectifs
    • Adhésion à la mission mutualisée RGPD du CDG 39 et du CDG 54 – Désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)
    • Location parcelle ZD80
    • Renouvellement des membres de la commission de révision des listes électorales

Séance du 27 mars 2023 :

    • Tarifs Foyer Logement au 01.04.23
    • Déclaration sans suite aux offres de marché pour la confection de repas sur place au Foyer Logement
    • Contribution SIAER
    • Subvention Comité de défense des Hôpitaux Publics de dole

Séance du 27 février 2023 :

    • Renouvellement fournisseur repas Foyer Logement
    • Renouvellement adhésion aux services communs du Grand Dole
    • Subvention école – classe découverte
    • Renouvellement convention avec l’ONF

 

2022

Séance du 07 décembre 2022 :

    • Création d’emploi – Effectifs au 01.09.22
    • Renouvellement de la Ligne de Trésorerie au Foyer Logement
    • Reversement de la Taxe d’Aménagement
    • Acquisition de parcelles – Consorts BRISCHOUX
    • Tarifs Foyer Logement au 01.12.22
    • Décision modificative Budget Foyer Logement
    • Décision modificative Budget Communal
    • Rôle Affouage
    • Mise à disposition interne
    • Régime indemnitaire nouveaux agents
    • Assiette de coupes 2023

Séance du 26 octobre 2022 :

    • Vente immeuble “Les Tilleuls”
    • Droit de préemption urbain
    • Équipements téléassistance Foyer Logement
    • Demande de logement aide sociale Foyer Logement
    • PV CLOTURE SEANCE CM 26.10.22

Séance du 27 juillet 2022 :

    • Machine à Pizzas
    • Tarifs des droits de stationnement
    • Tarif Cavurne
    • Adhésion au Club Acheteur du Grand Dole
    • Prise en charge congé de formation professionnel*
    • PV CLÔTURE 27.07.22